Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Château La Peseille
MARTIN Jean-Marc

Numéro de dépôt :
3106046
Date de dépôt :
18/06/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/06/2021

Présentation de la marque Château La Peseille

Déposée le 18 juin 2001 par MARTIN Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Château La Peseille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-30 du 27 juillet 2001.

Le déposant est MARTIN Jean-Marc domicilié(e) 4 Rue des Erables - 33180 - VERTHEUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MARTIN Jean Marc domicilié(e) La MARSAUDRIE 4 rue des Erables - 33180 - VERTHEUIL - France.

La marque Château La Peseille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3106046.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Château La Peseille est expirée depuis le 18 juin 2021.

MARTIN Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : Chateau Font des Aubiers , Château La Marsaudrie , CHATEAU MARTIN


MARTIN Jean-Marc - 4 Rue des Erables - 33180 - VERTHEUIL - France


MARTIN Jean Marc - La MARSAUDRIE 4 rue des Erables - 33180 - VERTHEUIL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-47

Errata - Publication au BOPI 2001-39

Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2011 n°2459596 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-10

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château la Peseille.